AUDIT & GOVERNANCE PACK
CGS — Cognitive Governance System
Version : 1.0
Audience : Comité exécutif, Risk & Compliance, Audit interne/externe, Partenaires OEM
Périmètre : Gouvernance technique des systèmes IA autonomes
Exclusions : Code source, secrets, paramètres sensibles
1. Executive Summary
Les systèmes d’intelligence artificielle déployés en production
prennent aujourd’hui des décisions à impact réel :
financier, réglementaire, opérationnel et réputationnel.
CGS (Cognitive Governance System) apporte une réponse technique
à un problème devenu critique :
la gouvernance des décisions IA ne peut plus être probabiliste,
opaque ou non opposable.
CGS est une couche de gouvernance déterministe, indépendante
des modèles IA, conçue pour produire des preuves auditables
sur l’acceptabilité opérationnelle des décisions.
CGS n’améliore pas l’IA.
CGS rend l’IA gouvernable.
2. Périmètre de gouvernance
2.1 Ce que CGS gouverne
- Décisions produites par des systèmes IA autonomes
- Contexte d’exécution des décisions
- Cohérence temporelle et organisationnelle
- Conflits d’autorité et dérives opérationnelles
2.2 Ce que CGS ne gouverne pas
- Vérité factuelle des réponses
- Performance algorithmique
- Raisonnement interne des modèles
- Décisions métier finales
CGS est une couche de gouvernance, pas un moteur de décision.
3. Principes fondamentaux (Invariants)
- SAFE-first — la sécurité prévaut toujours
- Read-only — aucune modification de l’IA
- Déterminisme intégral
- Append-only ledger
- Autonomie strictement bornée
- Calibration explicite uniquement
Ces invariants garantissent prévisibilité, traçabilité et opposabilité.
4. Architecture de gouvernance (vue haute)
- Observation des signaux décisionnels
- Abstraction du contexte opérationnel
- Analyse de gouvernance déterministe
- Évaluation du risque opérationnel
- Journalisation append-only
CGS ne modifie jamais une décision IA
et n’introduit aucune boucle de rétroaction.
5. Governance Ledger & traçabilité
Le Governance Ledger est la source de vérité
de toutes les décisions de gouvernance CGS.
- Audit post-incident
- Reconstruction factuelle
- Non-répudiation
- Diligence raisonnable démontrable
Le ledger est strictement append-only.
6. Gouvernance analytique (Axes 1–5)
- Axe 1 — Trajectory : cohérence temporelle
- Axe 2 — Density : surcharge décisionnelle
- Axe 3 — Lifecycle & Debt : vieillissement cognitif
- Axe 4 — Quality : intégrité structurelle
- Axe 5 — Authority & Conflicts : violations de cadre
La gouvernance repose sur la convergence des axes,
jamais sur un score isolé.
7. OHD — Operational Hallucination Detection
Une hallucination opérationnelle survient lorsqu’une décision,
bien que techniquement correcte,
devient dangereuse dans son contexte d’exécution.
CGS déclenche un signal OHD uniquement lorsque
le risque devient réel.
Zéro faux positif critique.
8. Rapports & artefacts produits
- Executive Brief
- Monthly Governance Report
- Audit Export
Tous les rapports sont déterministes,
structurés et audit-ready.
9. Modèle OEM & responsabilités
CGS est livré exclusivement en OEM.
- Plateforme : responsabilité métier
- CGS : gouvernance technique
- Humain : décision finale
10. Limites et garanties
Garanties :
- Reproductibilité
- Traçabilité
- Aucune autonomie cachée
Limites :
- Pas d’absence d’erreur IA garantie
- Pas de conformité automatique
- Pas de suppression du risque
11. Checklist Audit & Compliance
- ✔ Gouvernance déterministe
- ✔ Journalisation append-only
- ✔ Séparation IA / gouvernance
- ✔ Autonomie bornée
- ✔ Calibration explicite
- ✔ Reproductibilité post-incident
- ✔ Preuves exploitables
12. Conclusion
CGS ne cherche pas à convaincre.
CGS cherche à tenir.
Face à l’audit.
Face à l’incident.
Face à la régulation.
CGS — Cognitive Governance System
Gouvernance IA par conception